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Livraison et retour

Nous vous remercions pour votre commande.

Délais de livraison

Quel que soit le délai convenu pour la livraison, aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de retard, à moins de stipulation contraire acceptée par nous.
Au cas où la commande nécessite un montage, un travail spécifique ou toute autre particularité, la livraison est subordonnée à une étude de faisabilité et les délais pourront être augmentés. Les délais pourront également être augmentés sur les commandes d’ampleur anormale. Si cela s’avère nécessaire, nous nous réservons la possibilité de limiter les quantités livrées par client en fonction du volume d’affaires.
En tout état de cause, la livraison dans les délais ou la mise à disposition de la marchandise ne peut intervenir que si l’acheteur est à jour de ses obligations de paiement envers notre société. Nous nous réservons le droit de procéder à des livraisons de façon globale ou partielle. En cas de livraison partielle, chacune d’elle sera considérée comme une opération commerciale complète. A chaque livraison partielle devra correspondre un paiement proportionnel de cette livraison.

Conditions d'expédition

Pour les marchandises dont notre société assure l’expédition : La livraison est assurée franco. Le nombre et l’état des marchandises doivent impérativement être vérifiés à la livraison en présence du transporteur. En cas d’avaries, retards, manquants, il appartiendra au destinataire de consigner ses protestations et réserves régulières auprès du transporteur, sur le document de réception qu’il doit obligatoirement signer,faire contresigner parle transporteur ou son préposé, dater et confirmer par lettre recommandée dans un délai de 2 jours, non compris les jours fériés. Sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur, les réclamations sur les vices apparents ou sur la non-conformité de la marchandise livrée doivent être formulées par lettre recommandée avec accusé de réception dans les 48 heures qui suivent la réception de la marchandise. Passé ce délai, aucune réclamation concernant de tels vices ne pourra être admise.

Transfert des risques

Les marchandises voyagent aux risques et périls de l’acheteur : sauf convention contraire, le transfert des risques a lieu dès le chargement dans nos locaux sur le mode de transport choisi pour le compte de l’acheteur ou dès la mise à disposition des marchandises à l’acheteur.

Retours

  1. Aucun retour de marchandises ne sera accepté si la réclamation n’a pas été préalablement faite et s’il n’a pas fait l’objet d’un accord écrit de notre part.
  2. En cas d’accord, les marchandises devront être retournées dans un délai de 10 jours à compter de notre accord dans leur emballage d’origine ou dans un emballage identique à celui de l’expédition en port payé. Si la réclamation est justifiée, les marchandises retournées seront remplacées ou feront l’objet d’un avoir à notre choix.
    L’acheteur est seul responsable de la dégradation des marchandises résultant de leur entreposage dans des conditions anormales ou incompatibles avec leur nature.
  3. Décote
    Ces retours donnent lieu à une décote pour remise en stock de 20 % minimum, quand les marchandises peuvent être revendues en l’état. Sinon, il sera nécessaire de procéder à un examen des marchandises pour établir le montant de la décote supplémentaire pour reconditionnement et remise en état du produit.

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