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Certifications, normes et réglementations
La conformité au cœur de nos exigences
Dans un environnement réglementaire toujours plus exigeant, les certifications, normes et conformités techniques sont essentielles pour garantir les installations.
Chez Sferaco, elles sont intégrées dès la conception des produits grâce au travail de notre Bureau d’études, de nos équipes Achats et Qualité.
Grâce à une veille réglementaire continue et à des contrôles rigoureux, Sferaco s’engage à proposer des solutions conformes aux exigences techniques et environnementales des secteurs du bâtiment, de l’industrie et du cycle de l’eau.
Sferaco, toujours engagé pour la pureté de l'eau potable
La directive européenne 2020/2184 marque une évolution majeure pour les équipements en contact avec l’eau destinée à la consommation humaine. Elle renforce les exigences sanitaires liées aux substances nocives, notamment le plomb, dont les effets peuvent être dangereux même à très faible dose. Adoptée en décembre 2020 et validée par la décision d’exécution 2024/367 en janvier 2024, elle fixe des modalités d’application concrète.
D’ici 2036, le seuil de plomb autorisé dans l’eau potable sera divisé par deux, passant de 10 µg/L à 5 µg/L. Une première étape importante entrera en vigueur dès 2027 avec la limitation du plomb dans les matériaux à 0,2 % maximum.
En 2020, la réglementation s'était déjà renforcée avec la liste 4MS des composants métalliques obligatoires pour l’ACS. Ce projet de directive européenne avait été transposé en droit français par un décret du ministère de la Santé daté du 25 juin 2020, pour une application au 1er janvier 2021.
Engagé depuis plusieurs années dans cette démarche, Sferaco s’appuie également sur des homologations allemandes (DVGW et KTW), britanniques (WRAS) et américaines (CSF).
SFERACO, votre spécialiste en robinetterie ATEX
Depuis l’entrée en vigueur en 2002 de la directive ATEX 2014/34 relative aux équipements destinés aux atmosphères explosives, Sferaco propose une large gamme de robinetteries certifiées ATEX :
- Clapets double guidage, à piston, double battant, simple battant, système à disque, à pied/crépine, filtres, robinets à papillon, robinets à tournant sphérique, vannes à opercule.
SFERACO, votre spécialiste en robinetterie Sécurité Feu
Pour les environnements ATEX, les équipements doivent garantir leur intégrité en cas d’incendie. Les conceptions « Sécurité Feu » permettent de maintenir l’étanchéité interne et externe des robinets pendant et après exposition au feu, tout en assurant leur manœuvrabilité.
Les essais de qualification sont réalisés selon les normes NF EN ISO 10497, API 607 et API 6FA.
Sferaco propose une large gamme de robinetterie Sécurité Feu :
- Robinets à papillon double excentration et triple excentration, robinets à tournant sphérique 2-pièces Acier, Inox Class 800 et Acier forgé, 2-pièces Split_Body, 3-pièces, à brides et vannes à opercule Acier moulé.
SFERACO, votre spécialiste en robinetterie alimentaire certifiée selon la règlementation CE1935/2004
Le règlement CE 1935/2004 définit les exigences qui s’appliquent aux matériaux et objets destinés à entrer au contact direct ou indirect avec les denrées alimentaires.
Ces denrées sont décrites dans l’article 2 du règlement (CE) n° 178/2002 : les boissons, les gommes à mâcher, et toute substance, y compris l’ eau, intégrée intentionnellement dans les denrées alimentaires au cours de leur fabrication, de leur préparation ou de leur traitement.
Sferaco vous propose une gamme conforme au réglement CE 1935/2004 :
- Clapets à piston, clapet 3-pièces, clapet à disque, filtres, robinet monoboc, des filtres, des robinets à papillon, des compensateurs, des robinets à tournant sphérique et robinets à soupape.
SFERACO, spécialiste des conformités REACH & RoHS
La directive européenne RoHS, Restriction of Hazardous Substances, encadre l’utilisation de substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques afin de limiter leur impact sur la santé et l’environnement.
Le règlement européen REACH, Registration, Evaluation, Authorisation and Restriction of Chemicals, vise à sécuriser l’utilisation des substances chimiques et à renforcer la traçabilité des matériaux utilisés dans les produits industriels.
